Organisation, direction & suivi de la vente

o La vente est organisée intégralement & exclusivement par les "Sociétés de vente volontaire de meubles aux enchères publiques" Brissonneau & Daguerre.

o La vente est dirigée par Maître Hubert Brissonneau, commissaire-priseur habilité.
o Le suivi de la vente & toutes les opérations conséquentes sont assurés par les sociétés de vente sus-nommées.

Expertise

o Les opérations préalables à l'organisation de la vente -réunion des lots, rédaction des notices, expertise & estimation- sont assurées par M. Roch de Coligny (Cabinet d'expertise "Honoré d'Urfé").

o Lors de la vente, les lots sont présentés par M. Roch de Coligny.
Partenaires de la vente
o La vente se tiendra dans l'Hôtel Drouot (Drouot SA & Drouot Holding)
o La manutention et le magasinage des lots sont confiés à l'Union des Commissionnaires de l'Hôtel des Ventes.

Responsabilité

o Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la Société de vente volontaire & celle de l'expert, compte tenu des rectifications faites au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif.

o Les expositions sont destinées à permettre à chacun de se rendre compte de l'état des lots à vendre (en particulier les menus accidents). Aucune réclamation ne sera donc admise une fois l'adjudication prononcée.

Authenticité des manuscrits

o L'expert garantit l'authenticité de chaque document ou manuscrit présenté dans ce catalogue, selon la description qui en est faite. o Les notes qui suivent la description (marge gauche en retrait) donnent de simples compléments d'information ou commentaires sur l'état des lots, leur contenu, leur intérêt historique, leur rareté &c.

o Après la vente, l'expert pourra, sur demande des acquéreurs, établir un certificat d'authenticité.

Déroulement de la vente

o La vente est dirigée par le Commissaire-priseur, au mieux de son déroulement. Elle sera faite au comptant. L'ordre du catalogue sera suivi.
o En sus de leur enchère, les acquéreurs paieront, par lot et sans donner lieu à dégressivité : 19 % TTC.
o Les adjudicataires présents dans la salle sont tenus de régler immédiatement leurs achats en fournissant un moyen de paiement; les adjudicataires ayant laissé un ordre sont tenus de procéder au réglement sitôt informés des résultats de la vente.
o Le réglement en espèces est accepté, dans les limites déterminées par la loi. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement de celui-ci.
o À défaut de paiement en espèces ou par chèque, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité.

Magasinage

o Une fois l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous la responsabilité de l'acquéreur. Le magasinage des objets à l'Hôtel Drouot constitue un contrat de garde entre l'acquéreur et l'"Union des commissionnaires de l'Hôtel des Ventes".

o Les lots adjugés devront être enlevés au plus vite, en tout cas avant le 25 avril 2005. Passée cette date, les lots seront confiés à un garde-meuble privé que l'adjudicataire devra rémunérer.

Ordres & téléphones

o Le commissaire-priseur et l'expert se chargent d'exécuter gracieusement les ordres d'achat que les amateurs voudraient leur confier. La personne qui désirerait enchérir par téléphone devra, au plus tard quarante-huit heures avant la vente, en faire la demande par écrit et communiquer un relevé d'identité bancaire. L'impossibilité matérielle d'établir la communication téléphonique lors de la vente ne sera aucunement imputable à la Société de vente volontaire.

Propriété intellectuelle

o Propriété intellectuelle des notices : Roch de Coligny (Cabinet d'expertise "Honoré d'Urfé").

o Conception du catalogue, réalisation & maquette : Cabinet "Honoré d'Urfé" & Studio Kral.

o Photographies : Fabrice Groussay pour la 2e de couverture et pour les p. 11, 15 & 81. Cabinet "Honoré d'Urfé" pour les autres. Reproduction interdite.
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